Clause de confidentialité
Cyber'L s'engage à ne pas vendre, louer ou divulguer d'une façon quelconque votre adresse électronique ou toute autre information personnelle. Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données nominatives vous concernant.
Propriété du site
Le présent site http://www.cyber-l.com/ est la propriété de la S.A.R.L. Cyber'L inscrite au Registre du Commerce d’Evry (RCS : B 420 147 233), dont le siège social est situé au 8, rue de Condorcet - ZAC des Radars - 91350 Grigny. Cette société au capital social de 30.489,00 € est assujettie à la TVA (FR 43420147233).
Contenu du site
Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments
le composant : textes, images animées ou non, sons et éléments multimédia.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site et de son contenu, par
quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable expresse de
Cyber'L, est interdite et constituerait une contrefaçon
sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété
intellectuelle.
Les images et les textes du site ne sont en aucun cas contractuels.
Marques
Les marques et logos de Cyber'L figurant sur le site sont des marques et logos déposés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation expresse de Cyber'L est prohibée.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Cyber'L. Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site http://www.cyber-l.com/ en affichant notre site dans une nouvelle fenêtre. Le site http://www.cyber-l.com/ ne pouvant être intégré dans la navigation des sites externes.
Loi informatique et libertés
Les utilisateurs du site de Cyber'L sont tenus de respecter
les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation
est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant
des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute
utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de
porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants
s'exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V
du nouveau code pénal intitulé « des atteintes aux droits des personnes résultant
des fichiers ou des traitements informatiques » et du chapitre III intitulé « Des
atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données ».
Les informations vous concernant que vous envoyez à Cyber'L
ne feront pas l'objet d'une diffusion à un tiers. Vous disposez d'un droit d'accès,
de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent
(art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »"). Pour l'exercer, adressez-vous à
Cyber'L par mail info@cyber-l.com
Hébergement du site
La société Serveur Express assure l'hébergement du site Internet http://www.cyber-l.com/
Crédits
Photographies et rédaction des textes : Cyber'L
Contact : info@cyber-l.com
Conception graphique et développement du site : Cyber'L
Site Internet : http://www.cyber-l.com/
Mail : info@cyber-l.com






